Conseil municipal 09/04/2025

Le Conseil Municipal se réunira en mairie de Saint-Abraham, en session ordinaire, le

MERCREDI 09 AVRIL  2025

À 19 HEURES 30

 

ORDRE DU JOUR

  1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 05 mars 2025 ;
  2. Approbation du compte financier unique du budget principal de la commune 2024 ;
  3. Approbation du compte financier unique du budget assainissement collectif 2024 ;
  4. Approbation du compte financier unique du budget lotissement clos du verger 2024 ;
  5. Budget principal de la commune – Affectation du résultat de fonctionnement de clôture de l’exercice 2024 au budget 2025 ;
  6. Budget de l’assainissement collectif – Affectation du résultat de fonctionnement de clôture de l’exercice 2024 au budget 2025 ;
  7. Budget principal de la commune : décision modificative N°1 ;
  8. Retrait de la délibération n°17DEC24_03 relative à l’acquisition d’une emprise foncière à détacher de la parcelle ZC 134 ;
  9. Retrait de la délibération n°17DEC24_04 relative à l’acquisition d’une emprise foncière à détacher de la parcelle ZC 136 ;
  10. Passerelle de la Née : acquisition d’une emprise foncière à détacher de la parcelle cadastrée ZC 134 ;
  11. Passerelle de la Née : acquisition d’une emprise foncière à détacher de la parcelle cadastrée ZC 136 ;
  12. Subventions aux associations pour l’année 2025 ;
  13. Lotissement Clos du Verger : approbation du cahier des charges de vente ;
  14. Fixation du montant du bon d’achat pour les élèves de CM2 pour l’année 2025 ;
  15. Étude de transfert de la compétence d’assainissement collectif et réalisation d’un schéma directeur : fixation de la durée d’amortissement pour l’étude et les subventions ;
  16. Convention d’usage dans le cadre du partenariat « DEN.bzh » : autorisation à signer ;
  17. Révision du SAGE Vilaine – projet arrêté le 21 mars 2025 – avis du conseil municipal ;
  18. Affaires diverses.